Règlement intérieur

Article 1 - Objet du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur complète les statuts de l’association Rock n’ Banger. Il a pour objet de définir les règles applicables aux cours, stages, soirées, événements, activités et espaces de communication organisés par l’association. La participation à une activité de l’association implique l’acceptation du présent règlement intérieur.

Article 2 - Valeurs de l’association

Rock n’ Banger a pour objectif de proposer un cadre de danse convivial, respectueux, inclusif et sécurisant. Chaque participant, adhérent, professeur, bénévole ou invité s’engage à adopter un comportement respectueux envers les autres personnes présentes, quels que soient leur niveau de danse, leur âge, leur genre, leur apparence, leur origine, leur orientation sexuelle, leur condition physique, leur expérience ou leur rôle dans l’association.

Article 3 - Champ d’application

Le présent règlement s’applique :

• aux cours hebdomadaires ;
• aux stages et workshops ;
• aux soirées dansantes ;
• aux initiations ;
• aux événements publics ou privés organisés par l’association ;
• aux échanges liés à l’association, notamment par email, réseaux sociaux, messageries ou groupes WhatsApp.

Il s’applique aux adhérents, élèves, participants ponctuels, bénévoles, professeurs, intervenants et invités.

Article 4 - Inscription et participation

L’inscription à une activité est personnelle et ne peut être cédée sans accord préalable de l’association. L’association se réserve le droit de refuser ou d’annuler une inscription pour motif légitime, notamment en cas de comportement incompatible avec le bon déroulement des activités, de non-respect du présent règlement ou de risque pour la sécurité ou le bien-être des participants. En cas d’annulation d’une inscription par l’association pour motif disciplinaire, les modalités de remboursement sont appréciées au cas par cas, selon la gravité des faits et les prestations déjà consommées (cf. Article 16).

Article 5 - Respect des personnes

Sont interdits pendant les activités de l’association et dans les échanges liés à l’association :

• les propos sexistes, racistes, homophobes, transphobes, grossophobes, validistes ou discriminatoires ;
• les remarques humiliantes, insistantes, déplacées ou sexualisées ;
• les moqueries sur le niveau, le corps, l’apparence, l’âge, la tenue ou la manière de danser d’une personne ;
• les comportements intimidants, agressifs ou menaçants ;
• le harcèlement, les pressions répétées ou les sollicitations insistantes ;
• tout comportement mettant une personne mal à l’aise ou portant atteinte à sa dignité.

Les désaccords, frustrations ou remarques doivent être exprimés calmement, sans agressivité ni humiliation.

Article 6 - Consentement et contact physique en danse

La danse implique parfois un contact physique, mais ce contact doit toujours rester respectueux, adapté et nécessaire à la danse. Chaque participant s’engage à :

• respecter le refus d’une danse, sans insister ;
• respecter la distance et les limites corporelles de l’autre ;
• adapter sa danse au niveau, au confort et aux réactions de son partenaire ;
• éviter tout contact inutile, intrusif ou sexualisé ;
• ne pas forcer une figure, une connexion, une proximité ou un rythme ;
• signaler immédiatement toute gêne ou douleur.

Un refus de danser n’a pas à être justifié. Il doit être accepté sans commentaire désobligeant.

Article 7 - Sécurité pendant les cours et événements

Chaque participant doit veiller à sa propre sécurité et à celle des autres. Il est demandé de :

• respecter les consignes des professeurs, organisateurs et bénévoles ;
• adapter son énergie à l’espace disponible ;
• éviter les mouvements dangereux ou non maîtrisés ;
• ne pas enseigner ou corriger les autres participants de manière intrusive sans y être invité ;
• signaler tout accident, malaise, comportement dangereux ou situation problématique à l’équipe organisatrice.

L’association peut demander à une personne d’arrêter temporairement de danser si son comportement présente un risque pour elle-même ou pour les autres.

Article 8 - Hygiène et tenue

Pour le confort de tous, chaque participant est invité à adopter une hygiène compatible avec une activité de danse en groupe. Il est recommandé de porter une tenue confortable et des chaussures propres, adaptées à la danse et au lieu d’accueil. L’association peut refuser l’accès à la piste si une tenue, des chaussures ou un comportement présentent un risque pour la sécurité ou pour le bon état de la salle.

Article 9 - Respect des lieux

Les participants doivent respecter les locaux mis à disposition de l’association. Il est notamment interdit de :

• dégrader le matériel ou les locaux ;
• consommer de la nourriture ou des boissons dans les espaces où cela est interdit ;
• laisser des déchets ;
• fumer ou vapoter dans les lieux non autorisés ;
• utiliser du matériel sans autorisation.

Toute dégradation volontaire ou négligente pourra entraîner une demande de remboursement des frais engagés.

Article 10 - Photos, vidéos et réseaux sociaux

Des photos ou vidéos peuvent être prises pendant certains cours, stages ou événements afin de promouvoir les activités de l’association. Toute personne ne souhaitant pas apparaître sur des contenus publiés par l’association peut le signaler à l’équipe organisatrice. Les participants qui prennent eux-mêmes des photos ou vidéos doivent respecter le droit à l’image des autres personnes présentes. Il est demandé de ne pas publier de contenu mettant en avant une personne sans son accord, en particulier si elle est identifiable. L’association peut demander la suppression d’un contenu publié si celui-ci porte atteinte à l’image, à la vie privée ou au confort d’un participant.

Article 11 - Signalement d’un problème

Toute personne témoin ou victime d’un comportement problématique peut le signaler à un membre de l’équipe organisatrice. Le signalement peut être fait oralement ou par écrit (messagerie, mail, WhatsApp). L’association s’engage à prendre les signalements au sérieux, à les traiter avec discrétion et à agir de manière proportionnée à la situation. Lorsque cela est nécessaire, l’association peut recueillir les témoignages des personnes concernées afin de mieux comprendre les faits.

Article 12 - Mesures immédiates en cas de problème

En cas de comportement perturbant, irrespectueux, dangereux ou contraire au présent règlement, l’équipe organisatrice peut prendre une mesure immédiate, notamment :

• rappel oral des règles ;
• demande d’arrêt temporaire de la danse ;
• changement de partenaire ou de groupe ;
• exclusion du cours ou de l’événement en cours ;
• suspension temporaire de participation aux activités de l’association, dans l’attente d’une décision définitive.

Ces mesures peuvent être prises immédiatement lorsqu’elles sont nécessaires pour préserver la sécurité, la tranquillité ou le bon déroulement de l’activité.

Article 13 - Sanctions disciplinaires

Selon la gravité des faits, le bureau de l’association peut décider d’une sanction disciplinaire, notamment :

• avertissement écrit ;
• suspension temporaire de participation aux cours, stages ou événements ;
• exclusion d’une activité spécifique ;
• exclusion définitive des activités de l’association ;
• radiation de l’association, si la personne est adhérente.

Les sanctions sont prises en fonction de la gravité des faits, de leur répétition éventuelle, de leurs conséquences sur les autres participants et des explications fournies par la personne concernée.

Article 14 - Procédure disciplinaire

Sauf urgence ou nécessité de protection immédiate, la personne concernée est informée des faits qui lui sont reprochés et peut présenter ses observations. La décision est prise par le bureau de l’association ou par l’organe compétent prévu par les statuts. La décision est notifiée par écrit à la personne concernée. En cas de faute grave, de comportement dangereux, de harcèlement, de propos discriminatoires, de menace ou de trouble important au bon déroulement des activités, une suspension immédiate peut être décidée à titre conservatoire.

Article 15 - Interdiction de participer aux activités

Lorsqu’une personne fait l’objet d’une suspension, d’une exclusion ou d’une interdiction de participation, elle s’engage à ne pas se présenter aux activités concernées. Si elle se présente malgré cette interdiction, l’équipe organisatrice pourra lui demander de quitter les lieux immédiatement. En cas de refus, de trouble, de menace ou de mise en danger des personnes présentes, l’association pourra solliciter le responsable du lieu d’accueil et, si nécessaire, les forces de l’ordre.

Article 16 - Remboursements

Les inscriptions, abonnements ou participations financières sont soumis aux conditions communiquées lors de l’inscription. En cas d’absence du participant, aucun remboursement n’est dû sauf disposition contraire précisée lors de l’inscription ou décision exceptionnelle de l’association. En cas d’exclusion ou de suspension pour motif disciplinaire, l’association peut décider de ne pas rembourser tout ou partie des sommes versées, notamment lorsque les faits reprochés sont graves ou ont perturbé le bon déroulement des activités.

Article 17 - Données personnelles

L’association peut collecter certaines données personnelles nécessaires à la gestion des inscriptions, des adhésions, des paiements, de la communication et de la sécurité des activités. Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association et ne sont pas transmises à des tiers sans motif légitime. Les personnes concernées peuvent demander l’accès, la rectification ou la suppression de leurs données, dans les limites prévues par la loi.

Article 18 - Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur peut être modifié par le bureau de l’association ou par l’organe compétent prévu par les statuts. Toute modification importante est portée à la connaissance des adhérents et participants par les moyens habituels de communication de l’association.

Article 19 - Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter du 25/06/2026.